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Traité de paix Fédération/Romulien

Traité de paix Fédération/Romulien


Traité de paix


Entre l'Empire stellaire Romulien et la Fédération unie de planètes


Négocié via communication subspatiale à la date stellaire 1200.5 (9 octobre 2265)


Première partie :

Les termes et dispositions ont été négociés et sont compris de manière identique par les deux parties. L'Empire stellaire Romulien et la Fédération unie de planètes déclarent solennellement l'un envers l'autre leur volonté de cesser immédiatement les hostilités entre les deux parties.

Deuxième partie :

Une zone neutre est établie entre les territoires adjacents des deux signataires, zone qui couvrira une distance de sept cent cinquante parsecs de large dans le plan longitudinal et s'étendant aux limites externes de la galaxie dans le plan vertical.

Troisième partie :

Toute personne et tout matériel que ce soit, appartenant à l'un ou l'autre partie devra être retirée immédiatement de cette zone. Effectif à la date stellaire 1210 (10 octobre 2265), toute personne et tout matériel que ce soit, appartenant à l'un ou l'autre partie ne pourra par la suite investir ou faire intrusion dans cette zone. L'Empire stellaire Romulien et la Fédération unie de planètes déclarent solennellement l'un envers l'autre de maintenir en toute bonne foi la neutralité de cette zone.

Quatrième partie :

Toute intrusion que ce soit, par le biais de personne et/ou de matériel, par l'un ou l'autre parties sera considérée comme un acte d'hostilité et invalidera le présent Traité.
Advenant un tel évènement, une déclaration de guerre sera en vigueur entre l'Empire stellaire Romulien et la Fédération unie de planètes : sauf dans ce cas :

Cinquième partie :

Une telle intrusion, par le biais de personne et/ou de matériel, par l'un ou l'autre partie peut-être démontrée hors de tout doute, comme étant accidentel et survenue dans des conditions hors du contrôle des personnes et/ou de matériel, ne constituait pas un acte d'hostilité délibéré.

Sixième partie :

À cette fin et dans le but de maintenir mutuellement ce Traité de Paix et la zone neutre.
l'Empire stellaire Romulien et la Fédération unie de planètes acceptent d'un commun accord de garder actif et de maintenir une surveillance constante des communications subspatiale de la fréquence K.

Septième partie :

Moi, le préteur Karzan, j'ai lu textuellement les termes de ce Traité par le biais d'une communication subspatiale sur la fréquence K et peut être identifié par l'empreinte vocale de la transmission, certifie que je suis préteur de l'Empire stellaire Romulien et dispose des pleins pouvoirs de signature de ce traité au nom de l'Empire.

Huitième partie :

Moi, Christofur Thrope, j'ai lu textuellement les termes de ce Traité par le biais d'une communication subspatiale sur la fréquence K et peut être identifié par l'empreinte vocale de la transmission, certifie que je suis gouverneur du conseil de la Fédération unie de planètes et dispose des pleins pouvoirs de signature de ce traité au nom du gouvernement.

     
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Rédaction

Fiche rédigée par Irolaan, le 11 Mars 2009.

Dernière édition par Topaze.

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